La Tunisie du Changement et le droit au déveleoppement

Chapitre I
La Tunisie du Changement et le droit au développement

Sommaire

Chapitre I

Chapitre II

Chapitre III

Dimensions politique et culturelle du droit au développement :
Etat de droit, démocratie consensuelle et participative
et culture des droits de l'Homme

1.3 Culture des droits de l'Homme et droit à la culture

S'exprimant sur la transition culturelle de la société tunisienne et sur la nature de son rapport à celle qui s'opérait au plan politique, le Président Ben Ali souligne que cette transition correspond au passage "du stade de la société instruite à celui de la société cultivée" avant de préciser que "dans la première, la liberté est une valeur, tandis qu'elle est tout à la fois valeur et comportement dans la seconde. Dans la première, la culture est imitation, dans la seconde elle est création". ⁽¹⁾

C'est dans le cadre de cette vision profonde et consciente des interactions qui existent entre le projet politique, en particulier, et le modèle de société ambitionné, en général, et le référentiel de valeurs devant leur servir de support culturel et civilisationnel, que la stratégie de développement, mise en oeuvre depuis le changement du 7 Novembre 1987, s'est articulée dans sa dimension culturelle autour de deux orientations majeures à savoir la promotion de la culture des droits de l'homme et la concrétisation du droit à la culture.

S'agissant de la culture des droits de l'homme, un des objectifs de la réforme du système éducatif a été d'inculquer aux générations montantes des valeurs en harmonie avec ces droits et de les former pour vivre dans une société rejetant la haine et la rancoeur et ayant adopté le dialogue, la concertation et le consensus comme fondements de l'organisation de la vie publique.

A cet effet, et au niveau du cycle primaire, l'action a surtout consisté à introduire dans les programmes, tout en utilisant les outils pédagogiques adéquats, des éléments nouveaux ayant trait aux droits de l'homme dans les programmes d'instruction civique pour aider les jeunes élèves à mieux saisir la portée et à intérioriser un ensemble de valeurs inhérentes à l'appartenance à la nation, à l'esprit de solidarité et au nécessaire respect de la personne humaine. Ces éléments sont enseignés parmi les matières constituant la formation de base de l'élève telles que la langue, l'histoire, la géographie et l'instruction civique et religieuse.

Dans le cycle secondaire, l'accent a été mis, en matière de promotion de la culture des droits de l'homme, sur des thèmes aussi importants que l'ouverture sur les autres cultures, l'entente entre les peuples, la non discrimination sur la base du sexe, de la couleur, de la race ou de la religion.

Dans le cycle supérieur, une place de choix a été réservée aux enseignements relatifs aux droits de l'homme, et plus particulièrement dans les facultés de droit ⁽²⁾ et l'Institut Supérieur de la Magistrature, en vue de développer les connaissances des étudiants en la matière et ce à travers l'étude des conventions internationales, des recommandations et des principes de comportement convenus par les Nations Unies et des organisations régionales dans ce domaine et de leur permettre d'être plus initiés et familiarisés avec les mécanismes nationaux et internationaux de sauvegarde et de préservation de ces droits.

Il importe de souligner que l'une des finalités de cette diffusion de la culture des droits de l'homme par le biais des programmes des écoles, lycées et facultés, d'une manière globale, ininterrompue et multidirectionnelle, est de préparer les citoyens, et avant même leur entrée dans la vie active, à une existence exempte de toute forme de fanatisme et de discrimination, à une existence basée sur la modération, la nuance, la tolérance, l'acceptation de l'autre et de la différence comme valeurs et principes d'une participation responsable et agissante dans l'oeuvre d'édification d'une société démocratique et développée.

Cette volonté de diffuser la culture des droits de l'homme s'est traduite par la mise en place de différents vecteurs de sensibilisation devant permettre, et au-delà de l'institution éducative, d'ancrer davantage les valeurs y ayant trait, dans le vécu quotidien de l'ensemble de la population et au niveau de la pratique de tous les acteurs de la société civile.

C'est dans cette perspective que s'inscrivent le rôle dévolu aux médias pour propager une telle culture, l'organisation de multiples manifestations et colloques où sont invitées des compétences tunisiennes et étrangères pour débattre des divers aspects des droits de l'homme et des moyens les plus indiqués pour les promouvoir ainsi que l'institution de différentes journées nationales qui sont autant d'occasions pour rappeler la détermination de la Tunisie de l'ère nouvelle à oeuvrer pour la concrétisation et le respect de ces droits.

Parmi ces journées figure celle consacrée à la commémoration de la déclaration universelle des droits de l'homme qui est célébrée, en outre, par une cérémonie officielle présidée par le Chef de l'Etat et au cours de laquelle s'effectue la remise d'un prix ⁽³⁾ décerné "aux personnalités, organisations, institutions ou autres structures s'étant distinguées par les éminents services rendus dans le domaine des droits de l'homme, pour renforcer ces droits, aux échelons national, régional ou mondial".⁽⁴⁾

Pour ce qui est de la deuxième orientation, portant sur la promotion de la culture au sens large, elle découle de la conviction que la concrétisation dans les faits de concepts et de notions tels que l'identité et l'appartenance nationale, le développement, la démocratie, l'entreprise, l'efficacité, la solidarité et le changement, d'une façon générale, nécessite tout autant la mise en oeuvre de politiques et de programmes qu'une adaptation de la mentalité, de l'attitude et du comportement du citoyen qui demeure, en dernière instance, l'acteur central et le principal bénéficiaire du nouveau projet de société.

C'est dans cette optique, et afin de faire de la culture un levier et un catalyseur du processus de changement politique, économique et social, que s'intègrent les multiples actions engagées pour développer les domaines du théâtre, du cinéma, de la musique, de l'édition et du livre, des beaux-arts et de la conservation du patrimoine archéologique et historique, et celles entreprises pour améliorer les conditions morales et matérielles des hommes et femmes de culture.

L'intérêt accordé par les pouvoirs publics à ce secteur a ainsi pris plusieurs formes : l'adaptation du cadre législatif (amendement du code de la presse, promulgation de la loi relative à la protection de la propriété littéraire et artistique ⁽⁵⁾et du code de la protection du patrimoine archéologique et historique et des arts traditionnels)⁽⁶⁾, le renforcement du dispositif institutionnel (création de nouvelles institutions ⁽⁷⁾, réorganisation et réhabilitation des institutions existantes ⁽⁸⁾ et le soutien matériel et financier (subventions à la production, octroi d'avantages par le code des investissements aux projets culturels, extension de la couverture sociale aux artistes et hommes de culture et octroi d'allocations mensuelles à certains d'entre eux).

L'intérêt porté à la culture et à sa démocratisation s'illustre, également, par l'effort déployé par les pouvoirs publics dans le sens d'une plus grande décentralisation des activités culturelles afin de les rendre plus accessibles aux différentes catégories sociales et régions, et ce, notamment, à travers :

* la démarche adoptée en matière d'organisation et de programmation des manifestations culturelles tels que les festivals, les foires, les expositions, les colloques et la consolidation des moyens mis à la disposition de chaque région, et plus particulièrement les moins nanties d'entre elles, pour faire en sorte que l'élan et l'essor culturels couvrent l'ensemble du territoire national,

* l'unification et l'intégration des maisons de la culture et de la jeunesse, l'élargissement de leur rôle, la consolidation de leurs ressources humaines et matérielles, et le transfert de leur gestion directe aux municipalités et aux conseils régionaux.

L'attention continue dont ont bénéficié les créateurs et les hommes de culture reflète, quant à elle, la détermination de la Tunisie de l'ère nouvelle d'en faire "les interprètes des préoccupations et des problèmes de leur société, les défenseurs de ses valeurs spirituelles et culturelles et nationales" ⁽⁹⁾ et de leur offrir l'environnement propice pour oeuvrer "en faveur de l'instauration d'une culture de détente et de réforme, une culture qui conforte l'esprit d'appartenance, met en place les bases du progrès dans une société harmonieuse, fondée sur le pluralisme, la démocratie, les droits de l'homme, où prévalent les concepts de modernité et les valeurs de l'esprit".⁽¹⁰⁾

C'est l'ensemble de ces orientations et de ces actions qui a permis à la Tunisie d'enregistrer des acquis et des réalisations remarquables dans les différents domaines de la culture lui permettant de rayonner au-delà de ses frontières, d'avoir sa propre contribution dans l'enrichissement du patrimoine culturel universel et d'être choisie, à juste titre, comme "Capitale Culturelle Régionale" pour l'année 1997.

(1) Discours du Président de la République, Carthage, le 28 novembre 1992.

(2) Il a été procédé, en outre, à la création d'une chaire spécifique à l'enseignement des droits de l'homme dans chacune des quatre facultés de droit que compte le pays.

(3) Le prix du Président de la République pour les droits de l'homme.

(4) Décret du 1er décembre 1993.

(5) Loi n° 94-36 du 24 février 1994 relative à la propriété littéraire et artistique

(6) Loi n° 94-35 du 24 février 1994 relative au code du patrimoine archéologique

(7) Création de la Maison de l'Ecrivain, de la Maison de la Poésie, du Centre National de Musique Arabe et Méditerranéenne, du Ballet National... etc.

(8) Réorganisation du Théâtre National Tunisien, reconversion de "Beit El Hekma" en Académie de Sciences, des Lettres et des Arts, réhabilitation de l'Institut de la Rachidia... Etc.

(9) Discours du Président de la République, Carthage, le 14 novembre 1991.

(10) Discours du Président de la République, Carthage, le 28 novembre 1992.

Chapitre I		La Tunisie du Changement et le droit au développement



	Sommaire Chapitre I Chapitre II Chapitre III		Dimensions politique et culturelle du droit au développement : Etat de droit, démocratie consensuelle et participative et culture des droits de l'Homme 1.3 Culture des droits de l'Homme et droit à la culture S'exprimant sur la transition culturelle de la société tunisienne et sur la nature de son rapport à celle qui s'opérait au plan politique, le Président Ben Ali souligne que cette transition correspond au passage "du stade de la société instruite à celui de la société cultivée" avant de préciser que "dans la première, la liberté est une valeur, tandis qu'elle est tout à la fois valeur et comportement dans la seconde. Dans la première, la culture est imitation, dans la seconde elle est création". ⁽¹⁾ C'est dans le cadre de cette vision profonde et consciente des interactions qui existent entre le projet politique, en particulier, et le modèle de société ambitionné, en général, et le référentiel de valeurs devant leur servir de support culturel et civilisationnel, que la stratégie de développement, mise en oeuvre depuis le changement du 7 Novembre 1987, s'est articulée dans sa dimension culturelle autour de deux orientations majeures à savoir la promotion de la culture des droits de l'homme et la concrétisation du droit à la culture. S'agissant de la culture des droits de l'homme, un des objectifs de la réforme du système éducatif a été d'inculquer aux générations montantes des valeurs en harmonie avec ces droits et de les former pour vivre dans une société rejetant la haine et la rancoeur et ayant adopté le dialogue, la concertation et le consensus comme fondements de l'organisation de la vie publique. A cet effet, et au niveau du cycle primaire, l'action a surtout consisté à introduire dans les programmes, tout en utilisant les outils pédagogiques adéquats, des éléments nouveaux ayant trait aux droits de l'homme dans les programmes d'instruction civique pour aider les jeunes élèves à mieux saisir la portée et à intérioriser un ensemble de valeurs inhérentes à l'appartenance à la nation, à l'esprit de solidarité et au nécessaire respect de la personne humaine. Ces éléments sont enseignés parmi les matières constituant la formation de base de l'élève telles que la langue, l'histoire, la géographie et l'instruction civique et religieuse. Dans le cycle secondaire, l'accent a été mis, en matière de promotion de la culture des droits de l'homme, sur des thèmes aussi importants que l'ouverture sur les autres cultures, l'entente entre les peuples, la non discrimination sur la base du sexe, de la couleur, de la race ou de la religion. Dans le cycle supérieur, une place de choix a été réservée aux enseignements relatifs aux droits de l'homme, et plus particulièrement dans les facultés de droit ⁽²⁾ et l'Institut Supérieur de la Magistrature, en vue de développer les connaissances des étudiants en la matière et ce à travers l'étude des conventions internationales, des recommandations et des principes de comportement convenus par les Nations Unies et des organisations régionales dans ce domaine et de leur permettre d'être plus initiés et familiarisés avec les mécanismes nationaux et internationaux de sauvegarde et de préservation de ces droits. Il importe de souligner que l'une des finalités de cette diffusion de la culture des droits de l'homme par le biais des programmes des écoles, lycées et facultés, d'une manière globale, ininterrompue et multidirectionnelle, est de préparer les citoyens, et avant même leur entrée dans la vie active, à une existence exempte de toute forme de fanatisme et de discrimination, à une existence basée sur la modération, la nuance, la tolérance, l'acceptation de l'autre et de la différence comme valeurs et principes d'une participation responsable et agissante dans l'oeuvre d'édification d'une société démocratique et développée. Cette volonté de diffuser la culture des droits de l'homme s'est traduite par la mise en place de différents vecteurs de sensibilisation devant permettre, et au-delà de l'institution éducative, d'ancrer davantage les valeurs y ayant trait, dans le vécu quotidien de l'ensemble de la population et au niveau de la pratique de tous les acteurs de la société civile. C'est dans cette perspective que s'inscrivent le rôle dévolu aux médias pour propager une telle culture, l'organisation de multiples manifestations et colloques où sont invitées des compétences tunisiennes et étrangères pour débattre des divers aspects des droits de l'homme et des moyens les plus indiqués pour les promouvoir ainsi que l'institution de différentes journées nationales qui sont autant d'occasions pour rappeler la détermination de la Tunisie de l'ère nouvelle à oeuvrer pour la concrétisation et le respect de ces droits. Parmi ces journées figure celle consacrée à la commémoration de la déclaration universelle des droits de l'homme qui est célébrée, en outre, par une cérémonie officielle présidée par le Chef de l'Etat et au cours de laquelle s'effectue la remise d'un prix ⁽³⁾ décerné "aux personnalités, organisations, institutions ou autres structures s'étant distinguées par les éminents services rendus dans le domaine des droits de l'homme, pour renforcer ces droits, aux échelons national, régional ou mondial".⁽⁴⁾ Pour ce qui est de la deuxième orientation, portant sur la promotion de la culture au sens large, elle découle de la conviction que la concrétisation dans les faits de concepts et de notions tels que l'identité et l'appartenance nationale, le développement, la démocratie, l'entreprise, l'efficacité, la solidarité et le changement, d'une façon générale, nécessite tout autant la mise en oeuvre de politiques et de programmes qu'une adaptation de la mentalité, de l'attitude et du comportement du citoyen qui demeure, en dernière instance, l'acteur central et le principal bénéficiaire du nouveau projet de société. C'est dans cette optique, et afin de faire de la culture un levier et un catalyseur du processus de changement politique, économique et social, que s'intègrent les multiples actions engagées pour développer les domaines du théâtre, du cinéma, de la musique, de l'édition et du livre, des beaux-arts et de la conservation du patrimoine archéologique et historique, et celles entreprises pour améliorer les conditions morales et matérielles des hommes et femmes de culture. L'intérêt accordé par les pouvoirs publics à ce secteur a ainsi pris plusieurs formes : l'adaptation du cadre législatif (amendement du code de la presse, promulgation de la loi relative à la protection de la propriété littéraire et artistique ⁽⁵⁾et du code de la protection du patrimoine archéologique et historique et des arts traditionnels)⁽⁶⁾, le renforcement du dispositif institutionnel (création de nouvelles institutions ⁽⁷⁾, réorganisation et réhabilitation des institutions existantes ⁽⁸⁾ et le soutien matériel et financier (subventions à la production, octroi d'avantages par le code des investissements aux projets culturels, extension de la couverture sociale aux artistes et hommes de culture et octroi d'allocations mensuelles à certains d'entre eux). L'intérêt porté à la culture et à sa démocratisation s'illustre, également, par l'effort déployé par les pouvoirs publics dans le sens d'une plus grande décentralisation des activités culturelles afin de les rendre plus accessibles aux différentes catégories sociales et régions, et ce, notamment, à travers : * la démarche adoptée en matière d'organisation et de programmation des manifestations culturelles tels que les festivals, les foires, les expositions, les colloques et la consolidation des moyens mis à la disposition de chaque région, et plus particulièrement les moins nanties d'entre elles, pour faire en sorte que l'élan et l'essor culturels couvrent l'ensemble du territoire national, * l'unification et l'intégration des maisons de la culture et de la jeunesse, l'élargissement de leur rôle, la consolidation de leurs ressources humaines et matérielles, et le transfert de leur gestion directe aux municipalités et aux conseils régionaux. L'attention continue dont ont bénéficié les créateurs et les hommes de culture reflète, quant à elle, la détermination de la Tunisie de l'ère nouvelle d'en faire "les interprètes des préoccupations et des problèmes de leur société, les défenseurs de ses valeurs spirituelles et culturelles et nationales" ⁽⁹⁾ et de leur offrir l'environnement propice pour oeuvrer "en faveur de l'instauration d'une culture de détente et de réforme, une culture qui conforte l'esprit d'appartenance, met en place les bases du progrès dans une société harmonieuse, fondée sur le pluralisme, la démocratie, les droits de l'homme, où prévalent les concepts de modernité et les valeurs de l'esprit".⁽¹⁰⁾ C'est l'ensemble de ces orientations et de ces actions qui a permis à la Tunisie d'enregistrer des acquis et des réalisations remarquables dans les différents domaines de la culture lui permettant de rayonner au-delà de ses frontières, d'avoir sa propre contribution dans l'enrichissement du patrimoine culturel universel et d'être choisie, à juste titre, comme "Capitale Culturelle Régionale" pour l'année 1997. (1) Discours du Président de la République, Carthage, le 28 novembre 1992. (2) Il a été procédé, en outre, à la création d'une chaire spécifique à l'enseignement des droits de l'homme dans chacune des quatre facultés de droit que compte le pays. (3) Le prix du Président de la République pour les droits de l'homme. (4) Décret du 1er décembre 1993. (5) Loi n° 94-36 du 24 février 1994 relative à la propriété littéraire et artistique (6) Loi n° 94-35 du 24 février 1994 relative au code du patrimoine archéologique (7) Création de la Maison de l'Ecrivain, de la Maison de la Poésie, du Centre National de Musique Arabe et Méditerranéenne, du Ballet National... etc. (8) Réorganisation du Théâtre National Tunisien, reconversion de "Beit El Hekma" en Académie de Sciences, des Lettres et des Arts, réhabilitation de l'Institut de la Rachidia... Etc. (9) Discours du Président de la République, Carthage, le 14 novembre 1991. (10) Discours du Président de la République, Carthage, le 28 novembre 1992.